Informations générales

CGV

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, La SARL POIS ET PLUMES, situé au 16 quai du Gal Sarrail 69006 Lyon. Identifié au registre du commerce et des sociétés de Lyon, France sous le n°de Siren : 492 465 976 0024 RCS Lyon, et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de POIS ET PLUMES (www.poisetplumes.com) ci-après dénommées "l'utilisateur". Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. La SARL POIS ET PLUMES s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

Article 2 : Application

Les présentes conditions générales s'appliquent à toute vente de produits présentés sur le site www.poisetplumes.com. Toute commande effectuée auprès de La SARL POIS ET PLUMES entraîne donc l'acceptation sans réserve des présentes conditions. Seul l'acheteur peut se prévaloir des présentes, et notamment des dispositions relatives à la garantie. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par POIS ET PLUMES, les modifications étant alors applicables uniquement aux commandes effectuées postérieurement à leur date de mise en œuvre. Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente par l'intermédiaire du site www.poisetplumes.com dans des formats informatiques permettant leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que ce que le consommateur puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde.

Article 3 : produits

3.1 : Prix - Frais de port

Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises, et hors participation aux frais de port. Ils sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée française, et tout changement du taux légal de cette taxe sera répercuté sur le prix des produits présentés sur le site www.poisetplumes.com à la date stipulée par le texte législatif ou réglementaire applicable. Les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment notamment en raison d'une offre de lancement, de promotions ou de soldes. La participation aux frais de port est indiquée avant la validation de la commande. Les frais de port ne sont pas remboursés en cas d'annulation d'une commande après son expédition et seront donc déduits du montant du remboursement effectué par La SARL POIS ET PLUMES, lequel interviendra dans les 15 jours de l'annulation. La participation aux frais de port pourra être intégralement ou partiellement prise en charge par pois et plumes de façon ponctuelle.

Les frais de transports sont de 6,8 euros par commande. C'est un forfait. A partir de 100 € de commande, les frais de transport sont offerts pour les livraisons sur le territoire français ! Toutes les commandes expédiées hors de France ne sont pas soumises à la gratuité des frais de ports. Pour les commandes expédiée en Europe, le montant des frais de ports s'élève à 25 €.

3.2 : Disponibilité

Les produits proposés par POIS ET PLUMES ne le sont que dans la limite des stocks disponibles. Les délais de disponibilité mentionnés dans le descriptif des produits le sont à titre indicatif et dépendent notamment des propres délais des fournisseurs et/ou fabricants. Dans ces conditions, l'indisponibilité définitive ou le report éventuel de ces délais de disponibilité ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de la SARL POIS ET PLUMES, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du consommateur. En cas d'indisponibilité temporaire d'un produit, la SARL POIS ET PLUMES informera le consommateur des nouveaux délais pratiqués par les fournisseurs et/ou fabricants du produit concerné dans les meilleurs délais. Si cette indisponibilité se prolonge exagérément, la SARL POIS ET PLUMES fera son possible pour proposer au consommateur un produit équivalent ou à défaut procédera à un remboursement sous forme de bons d'achat ou encore à l'annulation de la commande et au remboursement du consommateur.

3.3 : Conformité

Les produits proposés à la vente par la SARL POIS ET PLUMES sont conformes aux normes applicables en France.

Article 4 : Conclusion du contrat

Dans tous les cas, le contrat de vente n'est réputé conclu qu'au moment du débit du compte du consommateur pour les cartes de paiement ou de la date de réception du virement en cas de virement bancaire.

4.1 : Commande

Les produits mis en vente sont présentés sur le site www.poisetplumes.com et assortis d'un descriptif. Le consommateur désireux d'acheter un de ces produits peut cliquer sur sa représentation graphique et l’ajouter au panier. Ce produit est ajouté à son panier d'achats contenant déjà, le cas échéant, d'autres articles dont le consommateur souhaite faire l'acquisition et précédemment placés par lui-même dans son panier d'achats. Lorsque le consommateur entend finaliser sa commande, il peut cliquer sur le bouton " commander " qui figure sous son panier d'achats. Il est alors dirigé vers une page proposant un récapitulatif de tous les articles devant figurer dans sa prochaine commande, et il dispose à ce stade de la possibilité de supprimer certains des articles qui figuraient dans le panier d'achat et par voie de conséquence dans le récapitulatif. Il dispose également de la possibilité d'annuler la procédure, et de revenir à son panier d'achat sans que la commande ne soit validée. Si le récapitulatif contenant les prix des produits et les frais de livraison tels qu'annoncés par ailleurs sur le site www.poisetplumes.com lui conviennent, le consommateur peut entrer ses coordonnées de livraison et de facturation puis cliquer sur le logo de l'établissement bancaire de son choix afin d'être dirigé sur le serveur sécurisé dudit établissement bancaire afin de procéder au paiement de façon sécurisée. Les coordonnées bancaires du consommateur ne sont donc à aucun moment en possession de la SARL POIS ET PLUMES; leur conservation et le maintien de leur intégrité relève donc de la responsabilité de l'établissement bancaire. Une fois le paiement validé par le consommateur sur le serveur sécurisé de l'établissement bancaire, il dispose de la possibilité de revenir sur le site www.poisetplumes.com ou pas. Une fois le paiement validé, La SARL POIS ET PLUMES fait parvenir au consommateur un récapitulatif de sa commande par courrier électronique comprenant notamment le détail des articles commandés, le prix total TTC incluant le montant des frais de livraison, et les délais de livraison envisagés.

4.2 : Paiement

- Par carte bleu en payant en ligne. Le paiement sécurisé du Crédit Lyonnais est moyen pour vous de régler votre commande en toute sécurité. C’est le moyen le plus simple et le plus rapide pour vous si vous êtes munis d’une carte bleue.

- Par chèque à l'ordre de POIS ET PLUMES : 16 quai du Général Sarrail 69006 Lyon. A défaut de réception du chèque dans les 8 jours de la confirmation de la commande par POIS ET PLUMES ou en cas de rejet du chèque par la banque, POIS ET PLUMES se réserve la faculté d'annuler la commande.

- Par virement bancaire à POIS ET PLUMES Sur le compte bancaire de POIS ET PLUMES au Crédit Lyonnais. Les coordonnées bancaires de POIS ET PLUMES sont : Domiciliation : Reims Carnot Banque : 30002 - Indicatif agence: 07900 - Compte : 0000900019X clé 13 IBAN : FR24 3000 2079 0000 0090 0019 X 13 – BIC : CRLYFRPP

Le consommateur déclare expressément disposer de toutes les autorisations nécessaires aux fins d'utilisation du mode de paiement qu'il a choisi lors de la validation de sa commande. Il s'engage en outre à s'assurer de sa solvabilité avant toute commande, faute pour La SARL POIS ET PLUMES de pouvoir procéder à la livraison des produits commandés.

Article 5: Annulation de commande:

La SARL POIS ET PLUMES se ménage en outre la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison en cas de refus de délivrance d'autorisation de paiement de la part des organismes financiers interrogés en fonction du mode de paiement choisi par le consommateur. De même, elle se ménage la possibilité de refuser de prendre en compte une commande ou d'effectuer une livraison émanant d'un internaute avec lequel un litige relatif notamment au paiement d'une précédente commande subsisterait. Le consommateur est en outre avisé de ce que La SARL POIS ET PLUMES peut procéder à l'analyse et/ou à la vérification des commandes passées afin de lutter contre la fraude, et dans ce cadre se réserve la possibilité de demander au consommateur tout justificatif qu'elle jugerait utile. Elle se réserve à l'issue de cette procédure la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison, même en cas d'autorisation de paiement délivré par les organismes financiers concernés, dans les cas où cette analyse et/ou ces vérifications donneraient à penser que ladite commande est passée en fraude des droits d'un tiers. Elle ne saurait en outre supporter aucune responsabilité en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un quelconque moyen de paiement qui n'aurait pas été détecté par cette procédure d'analyse et/ou de vérification.

5.1 : Renseignements

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison fournie par le consommateur lors de sa commande en ligne ou hors-ligne. Dans le cas où l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation, il convient pour le consommateur de fournir ces deux adresses distinctes dans le bon de commande. Il appartient de même au consommateur de fournir toutes informations utiles à la livraison lors de sa commande afin de permettre aux transporteurs de procéder à la livraison. En cas d'informations erronées ou incomplètes ayant entraîné l'impossibilité pour le transporteur de procéder à la livraison, une seconde livraison sera effectuée après le retour par le transporteur de la marchandise à La SARL POIS ET PLUMES, ceci moyennant le versement préalable du montant de nouveaux frais de port de la part du consommateur.

5.2 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par le client lors de la livraison du produit constituera une preuve en matière de transport et de délivrance. A la livraison, le client devra vérifier le contenu, la conformité et l'état du ou des produits. En cas de retards, avaries, pertes totales ou partielles, ou de quelque autre problème, il appartient au client d'exercer tout recours auprès du transporteur sans que la responsabilité de POIS ET PLUMES puisse jamais être mise en cause. De ce fait, lors de la livraison, POIS ET PLUMES recommande au client de procéder à la constatation de l'état des produits livrés avant de signer l'accusé de réception du colis. S'il constate des anomalies, il doit refuser la livraison des produits ou émettre des réserves manuscrites, précises, et datées. Ces réserves devront être confirmées auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des produits. Une copie sera adressée à POIS ET PLUMES. Dans un souci de maintenir vos frais de livraison au plus bas, nous nous efforçons d'expédier les articles dans les meilleurs délais, tout en limitant le nombre d'envois. Ainsi, les commandes de plusieurs articles seront automatiquement regroupées en une seule livraison. En cas d'urgence, une demande spécifique peut être faite par email au : contact@poisetplumes.com. Les produits commandés sont remis dans la boîte aux lettres du client si celle-ci le permet. Le cas échéant, un avis de passage est laissé afin que le client puisse récupérer sa commande dans le bureau de poste de son quartier. En cas de refus de la livraison par le consommateur celui-ci sera remboursé du montant de sa commande déduction faite des frais de port entraînés par la livraison.

5.3 : Retard - Perte

La poste s'engage sur des délais de livraison et est donc seul responsable de leur observation. En cas de retard ou de difficultés pour localiser les produits commandés par l’intermédiaire du suivi de colis sur le site de la poste www.laposte.fr/colissimo, le consommateur peut contacter La SARL POIS ET PLUMES qui ouvrira une enquête afin de tenter de localiser le colis éventuellement égaré. Le consommateur devra envoyer un courrier électronique à l'adresse: contact@poisetplumes.com et fournir toutes les informations utiles de nature à lui permettre de tenter de localiser les produits commandés par l'intermédiaire du transporteur et notamment le bon de commande. En pareille hypothèse, La SARL POIS ET PLUMES est dépendante des délais imposés par la poste concernant la déclaration de perte et le remboursement de l'envoi. La société poisetplumes s'engage à se procurer toutes les informations relatives et les explications relatant le retard de livraison du colis. LA société poisetplumes cherchera à aider le client dans ces démarches en cas de pertes du colis cependant aucun remboursement du consommateur ne pourra donc avoir lieu avant que la poste n'ait déclaré égarés, à l'issue de son enquête, les produits commandés. Sitôt la déclaration de perte effectuée par la poste, La SARL POIS ET PLUMES procèdera au remboursement, à l'échange d'article ou à la remise de bons d'achat au consommateur.

Article 6: Satisfait ou remboursé:

Pois et Plumes vous reprend dans les conditions légales tout objet qui ne vous procure pas le plaisir escompté.

6.1: Délai de rétractation

Délai de 7 Jours après réception du colis pour effectuer le retour, l'échange ou le remboursement. L'article doit être renvoyé à l’adresse suivante : POIS ET PLUMES – 16 quai Général Sarrail – 69006 Lyon. Merci d'accompagner votre retour d'un courrier comprenant votre numéro de commande, le motif de votre retour et votre demande d'échange si tel est le cas afin de mieux vous servir après. Votre demande de remboursement ou d'avoir doit se faire par e-mail à contact@poisetplumes.com accompagnée de ces mêmes informations pour permettre à la société poisetplumes de suivre au mieux votre demande. Les produits doivent être neufs, ne pas avoir été portés, complets, avec leurs accessoires, dans leur emballage d'origine. Les produits livrés doivent être retournés aux frais du consommateur et sous sa responsabilité, à charge pour lui de procéder à l'assurance du transport, en parfait état de revente, dans leur emballage d'origine. Sous réserve du respect des dispositions ci-dessus, POIS ET PLUMES procédera au remboursement des produits commandés pour le montant porté sur le bon de commande, hors frais de port, dans les 15 jours de la réception des produits. Si l'envoi a été fait durant la période de rétractation des 7 jours les marchandises sont renvoyées aux frais du client. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu si les produits ne sont pas parfaitement intacts. Les risques du transport sont entièrement à la charge de l'expéditeur, et il lui appartient donc d'effectuer toutes diligences quant à la sécurité de l'acheminement, notamment en assurant son envoi. Les frais de retour sont entièrement à la charge de l'expéditeur, hormis le cas où le retour serait motivé par une erreur de POIS ET PLUMES dans la préparation de la commande.

6.2: Produit défectueux

En cas de produit défectueux le consommateur devra procéder à son retour selon les conditions exposées à l'article 6 des présentes conditions générales. Les dégradations entraînées par une mauvaise utilisation du produit ou par une cause extérieure (telle que le non respect des conditions de lavage) ne sauraient donner lieu à une garantie. Les dispositions du présent article ne sauraient priver le consommateur de la garantie légale décrite à l'article L 211-1 du Code de la consommation.

Article 7 : Données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les internautes disposent d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles les concernant. Ces données ne sont fournies que dans le but de procéder à la livraison des produits commandés par l'intermédiaire du site, par télécopie, téléphone ou courrier postal. Elles sont obligatoires en vue du traitement de leur commande et des vérifications éventuellement effectuées pour lutter contre la fraude. Si des données facultatives devaient être recueillies, le consommateur sera avisé de ce caractère facultatif. Le consommateur est avisé de ce que le refus de fournir des données obligatoire a pour conséquences l'impossibilité de procéder à la livraison des produits qu'il souhaiterait commander. Il est également avisé du fait que dans le cadre des opérations de vérification des renseignements fournis lors de sa commande, les données pourront être transmises à des tiers aux fins uniques de vérification. Le consommateur a la possibilité de s'opposer au transfert éventuel à un tiers des données personnelles le concernant, hormis les tiers chargés de la vérification des données obligatoires fournies lors de la commande, étant précisé que cette opposition pourra avoir pour conséquence l'impossibilité de traiter sa commande.

Article 8 : Force majeure - Loi applicable

Les obligations réciproques résultant des présentes conditions générales sont susceptibles d'être suspendues en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure. Seront notamment considérés comme tels ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux français. Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française en ce qui concerne les règles de fond comme les règles de forme. Tout litige devra faire l'objet d'une tentative de règlement amiable.


Satisfait ou Remboursé

1. Livraison de la commande chez vous en 48H

Notre "Service Expéditions" vous expédiera votre commande par colis poste Colissimo pour vous garantir une livraison rapide et fiable. Un autre moyen de transport pourra éventuellement être choisi en fonction de votre demande ou selon la nature et le volume des articles commandés.


Poisetplumes s’engage à vous tenir informé de tout retard pouvant survenir dans la livraison de votre commande, notamment dans le cas d’une rupture de stock d’un article.Vous recevrez un mail de confirmation avec le n° du colissimo et vous pourrez suivre son acheminement par ce lien : http://www.coliposte.net/gp/services/accueil_gp.jsp

En cas de retard de livraison n'hésitez pas à nous envoyer un mail pour toute réclamation par le lien de formulaire de contact ci-après. Nous traiterons votre demande dans les plus brefs délais. Pour plus de renseignements en cas de perte de colis reportez-vous aux conditions générales de ventes. Dans tous les cas vous serez dédommagez de tout préjudice qui ne vous incomberez pas.



2. La garantie "Satisfait ou remboursé"

  Pois et Plumes vous reprend dans les conditions légales tout objet qui ne vous procure pas le plaisir escompté.

Vous avez 7 jours après la réception du colis pour effectuer le retour, l'échange ou le remboursement. Avant d'être expédié par colissimo à l'adresse suivante : POISETPLUMES 16 quai du Général Sarrail - 69006 Lyon - Merci de nous envoyer un mail à contact@poisetplumes.com  avec votre n°de commande et le motif du retour pour que nous puissions suivre votre demande. Surtout n'oubliez pas de joindre le bon de livraison avec votre retour pour que le remboursement puisse-être fait au plus vite.



3. Le conseil en ligne et par téléphone 

3 moyens de nous contacter : 



4. Paiement en ligne 100% sécurisé avec le Crédit Lyonnais

Payer en ligne en toute tranquillité avec "Paiement LCL".

POISETPLUMES utilise la solution de commerce électronique "Paiement LCL" de la banque LCL.

Vous êtes ainsi assurés de la protection de vos transactions. C’est la garantie que les renseignements bancaires, fournis lors de la confirmation d’une commande, ne seront pas transmis en clair pendant la transaction, évitant ainsi tout risque de piratage.

POISETPLUMES ne dispose à aucun moment de vos informations bancaires. La seule information qui nous parvient est : "oui le paiement est passé vous pouvez préparer la commande" ou "non le paiement n'a pas été effectué correctement (erreur dans la saisie ou manque de fonds.)"

Payer en ligne avec "Paiement LCL" est aussi facile que de payer avec une carte bancaire dans la vie "courante".

Pour régler vos achats chez POISETPLUMES il suffit :

  • d'être connecté à Internet.
  • d’avoir un navigateur Internet.
  • d'être porteur d'une carte bancaire ( Carte Bleue, Carte VISA, Carte MASTERCARD ).


5. Le choix d'autres moyens de paiement

POISETPLUMES vous propose également le paiement par chèque ou par virement bancaire.

Votre commande vous sera envoyée dès réception de votre virement sur notre compte bancaire.

No de compte : 0000900019X Clé : 13
Code banque : 30002 Code guichet : 07900
Numéro IBAN : FR24 3000 2079 0000 0090 0019 X13
Code BIC/SWIFT : CRLYFRPP
Nom du compte : POIS ET PLUMES
Nom et domiciliation de la banque : Reims Carnot


Pour le paiement par chèque, votre commande sera conservée 1 semaine, délais selon lequel vous devrez faire parvenir votre règlement.
Elle sera ensuite préparée dès le lendemain de la réception du paiement pour une livraison dans les 48h.